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Délibérations

Délibération du 17 juillet 2020

Délibération du 4 juillet 2020


Délibération 2020 - 07 : Élection du Maire.

Délibération 2020 - 08 : Détermination du nombre d'Adjoints.

Délibération 2020 - 09 : Élection des Adjoints.

Délibération 2020 - 10 : Indemnités des Adjoints.

Délibération 2020 - 11 : Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal.

Délibération 2020 - 12 : SIVU Champcella - Freissinières - Nomination des représentants.

Délibération 2020 - 13 : SIGDEP - Nomination des représentants.

Délibération 2020 - 14 : SyMEnergie05 - Nomination des représentants.

Délibération 2020 - 15 : Commission d'Appels d'Offres - Nomination des représentants.

Délibération 2020 - 16 : Renouvellement des membres de la Commission Communale des Impôts Directs.

Délibération 2020 - 17 : Association Foncière Pastorale de Val Haute - Nomination des représentants.

Délibération du 24 février 2020

Délibération 2020 - 01 : Nouvelle modification des statuts du SyMEnergie05 - Rénovation de la représentation territoriale des collèges et ajustements réglementaires.

Délibération 2020 - 02 : Avenant portant revalorisation indiciaire au 1er janvier 2020 des contractuels - Madame Odile SEGOND.

Délibération 2020 - 03 : Avenant portant revalorisation indiciaire au 1er janvier 2020 des contractuels - Monsieur Lionel DOMONT.

Délibération 2020 - 04 : Validation des devis pour la création d'une salle de projection.

Délibération 2020 - 05 : Actions inter-bibliothèques - Circulation de documents entre les bibliothèques des communes du Pays des Ecrins et le CDI du Collège des Giraudes de l'Argentière-La Bessée.

Délibération 2020 - 06 : Validation du devis pour le remplacement des ordinateurs de l'école.

Délibérations du 9 décembre 2019

Délibération 2019 - 85 : Déclassement et désaffectation du domaine public au lieu-dit Les Roberts.

Délibération 2019 - 86 : Attribution d'indemnités de conseil à Monsieur Raphaël PICHERY.

Délibération 2019 - 87 : Validation du devis pour l'achat d'une saleuse.

Délibération 2019 - 88 : Vente de l'ancienne saleuse.

Délibération 2019 - 89 : Budget Eau Potable - Décision Modificative n°2.

Délibération 2019 - 90 : Budget Principal - Décision Modificative n°3.

Délibération 2019 - 91 : Tarifs communaux.

Délibération 2019 - 92 : Validation des tarifs de l'eau pour 2020.

Délibération 2019 - 93 : Participation au voyage scolaire en Alsace.

Délibération 2019 - 94 : Validation de la subvention pour l'Ice Climbing 2020.

Délibération 2019 - 95 : Cession Commune / Monsieur Serge BARIDON - Annexe.

Délibération 2019 - 96 : Cession d'une partie du domaine public communal à Monsieur Gérard ASTIER - Annexe.

Délibération 2019 - 97 : Validation de la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée entre la Communauté de Communes du Pays des Écrins et les Communes de Freissinières et Champcella - Gouffre du Gourfouran.

Délibération 2019 - 98 : Rénovation de la salle des fêtes - Demande de subvention.

Délibération 2019 - 99 : Schéma Directeur d'eau potable.

Délibérations du 21 octobre 2019

Délibération 2019 - 75 : Budget eau potable - Décision Modificative n°1.

Délibération 2019 - 76 : Budget principal - Décision Modificative n° 2.

Délibération 2019 - 77 : Numérotation des rues - Validation du devis pour l'achat des plaques et numéros.

Délibération 2019 - 78 : Cession Communes / Thomas COLLET. Annexe

Délibération 2019 - 79 : Promesse unilatérale d'achat avec la SAFER.

Délibération 2019 - 80 : Extension d'adhésion à IT 05.

Délibération 2019 - 81 : Location du Garage à Sel.

Délibération 2019 - 82 : Avenant au bail commercial "Aux Petits Oignons".

Délibération 2019 - 83 : Étude pour la sécurisation des traversées de Village - Attribution du marché.

Délibération 2019 - 84 : Transports Scolaires 2019 - 2020 - Aide aux familles.

Délibérations du 9 septembre 2019


Délibération 2019 - 61 : Affouage 2019.

Délibération 2019 - 62 : Protection des captages de Malafouasse - Lancement de l'enquête d'utilité publique et servitude de passage.

Délibération 2019 - 63 : Protection des captages de Mas des Rousses - Lancement de l'enquête d'utilité publique et servitude de passage.

Délibération 2019 - 64 : Protection des captages du Radier - Lancement de l'enquête d'utilité publique et servitude de passage.

Délibération 2019 - 65 : Protection des captages des Roures - Lancement de l'enquête d'utilité publique et servitude de passage.

Délibération 2019 - 66 : Convention de formation initiale des compétences de sauveteur secouriste du travail du Centre de Gestion des Hautes-Alpes.

Délibération 2019 - 67 : Action culturelle 2020 entre les bibliothèques municipales de la Communauté de Communes du Pays des Écrins.

Délibération 2019 - 68 : Validation du devis pour la reprise de la route au niveau du ruisseau Odeyer - Voirie 2018.

Délibération 2019 - 69 : Budget Mairie - Décision Modificative n°1.

Délibération 2019 - 70 : Budget Locaux Commerciaux - Décision Modificative n°1.

Délibération 2019 - 71 : Budget Camping - Décision Modificative n°1.

Délibération 2019 - 72 : Promesse unilatérale d'achat avec la SAFER.

Délibération 2019 - 73 : Cession Commune / Lepeudry.   Annexe

Délibération 2019 - 74 : Convention de fonds de concours avec la Communauté de Communes du Pays des Ecrins - Cabane des Balmettes.

Délibérations du 18 juin 2019

Délibération 2019 - 49 : Création de cabanes pastorales - Demande de subvention.

Délibération 2019 - 50 : Gîte de la Cure - Convention d'occupation précaire.

Délibération 2019 - 51 : convention bail d'occupation "Accro Alpes Aventure".

Délibération 2019 - 52 : Accord local  de répartition des sièges au Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays des Écrins.

Délibération 2019 - 53 : Transfert de compétence "Eau" à la Communauté de Communes du Pays des Écrins - Avis du Conseil Municipal.

Délibération 2019 - 54 : Location appartement 1 - Ville.

Délibération 2019 - 55 : Participation au voyage scolaire au Grau d'Agde.

Délibération 2019 - 56 : Validation de devis pour l'extension du bloc sanitaire 3 du camping des Allouviers.

Délibération 2019 - 57 : Validation du devis pour la remise en état du circuit électrique au Temple des Viollins.

Délibération 2019 - 58 : Cession d'une partie du domaine public communal à Monsieur Jean-Paul ASTIER.

Délibération 2019 - 59 : Validation du devis pour l'aménagement d'un accès au Champ du Seigneur.

Délibération 2019 - 60 : Aménagement d'une cascade de glace artificielle "Pôle Nordique" - Attribution du marché.

Délibérations du 11 avril 2019

Délibération 2019 - 39 : Vote des trois taxes.

Délibération 2019 - 40 : Vote du BP 2019 Mairie.

Délibération 2019 - 41 : Vote du BP 2019 Budget Locaux Commerciaux.

Délibération 2019 - 42 : vote du BP 2019 Budget Camping.

Délibération 2019 - 43 : Vote du BP 2019 Budget Eau Potable.

Délibération 2019 - 44 : Fiscalité du SIVU Champcella / Freissinières 2019.

Délibération 2019 - 45 : Cession du lot 3 situé à Ville.

Délibération 2019 - 46 : Validation du devis pour la réalisation d'une étude de faisabilité - Monte charge à Dormillouse.

Délibération 2019 - 47 : Renouvellement du réseau AEP entre le quartier des Meyries et le Riou - Attribution du marché.

Délibérations du 26 mars 2019

Délibération 2019 - 17 : Signature de la convention de groupement de commande avec les mairies des Vigneaux, de la Roche de Rame et de Saint Martin de Queyrières pour la sécurisation des traversées de Village.

Délibération 2019 - 18 : Manifestation culturelle en réseau des bibliothèqyes municipales de Champcella, Freissinières et Saint-Crépin.

Délibération 2019 - 19 : Participation au Fonds de Solidarité Logement.

Délibération 2019 - 20 : Fondation du Patrimoine - Adhésion 2019.

Délibération 2019 - 21 : Validation de la proposition de financement du Crédit Agricole Alpes Provence.

Délibération 2019 - 22 : Location de l'appartement du rez-de-chaussée à Pallon.

Délibération 2019 - 23 : Location de l'appartement Est à Pallon.

Délibération 2019 - 24 : Vote du Compte Administratif 2018 - Budget Mairie.

Délibération 2019 - 25 : Vote du Compte Administratif 2018 - Budget Locaux Commerciaux.

Délibération 2019 - 26 : Vote du Compte Administratif 2018 - Budget Camping.

Délibération 2019 - 27 : Vote du Compte Administratif 2018 - Budget Eau Potable.

Délibération 2019 - 28 : Approbation du Compte de Gestion - Budget Mairie.

Délibération 2019 - 29 : Approbation du Compte de Gestion - Budget Locaux Commerciaux.

Délibération 2019 - 30 : Approbation du Compte de Gestion - Budget Camping.

Délibération 2019 - 31 : Approbation du Compte de Gestion - Budget Eau Potable.

Délibération 2019 - 32 : Affectation du résultat - Budget Mairie.

Délibération 2019 - 33 : Affectation du résultat - Budget Locaux Commerciaux.

Délibération 2019 - 34 : Affectation du résultat - Budget Camping.

Délibération 2019 - 35 : Affectation du résultat - Budget Eau Potable.

Délibération 2019 - 36 : Validation des modifications statutaires de la Communauté de Communes du Pays des Écrins.

Délibération 2019 - 37 : Cession d'une partie du domaine public communal à Monsieur Georges REIF.

Délibération 2019 - 38 : Signature du mandat de vente Lot n°2 à Ville.

Délibérations du 12 février 2019

Délibération 2019 - 08 : Signature du mandat de vente lot n°2 à Ville.

Délibération 2019 - 09 : Validation de la convention 2019 avec le CALHAURA SOLIHA.

Délibération 2019 - 10 : Subvention à l'association Autour de la Biaysse.

Délibération 2019 - 11 : Subvention à l'Amicale des Anciens Combattants d'Afrique du Nord.

Délibération 2019 - 12 : Subvention à la section AMAC de la Roche de Rame et L'Argentière-La Bessée.

Délibération 2019 - 13 : Rénovation de l'appartement Est Ancienne Ecole de Pallon - Attribution du marché.

Délibération 2019 - 14 : Attribution d'indemnités de conseil à Madame Caroline DELORME.

Délibération 2019 - 15 : Validation du devis pour la mise en place d'appuis de fenêtre au Gîte de la Cure.

Délibération 2019 - 16 : Budget Principal - Décision Modificative n°6.

Délibérations du 22 janvier 2019

Délibération 2019 - 01 : Budget principal - Décision modificative n°5.

Délibération 2019 - 02 : Validation du contrat annuel d'entretien de la via ferrata de Freissinières.

Délibération 2019 - 03 : Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire territorail avec la DDFIP des Hautes - Alpes.

Délibération 2019 - 04 : Participation au voyage scolaire "Porquerolles 2019".

Délibération 2019 - 05 : Rénovation de l'appartement EST ancienne Ecole de Pallon - Attribution du marché.

Délibération 2019 - 06 : Déclassement de la parcelle F 3760 du domaine public.

Délibération 2019 - 07 : Validation de la convention d'assistance en matière d'ingénierie foncière.

Délibérations du 26 décembre 2018

Délibération 2018 - 106 : Prestations de déneigement et de damage sur la Commune de Freissinières - Attribution du marché.

Délibération 2018 - 107 : Validation du montant de l'abonnement de l'eau 2019.

Délibération 2018 - 108 : Gîte de la Cure.

Délibération 2018 - 109 : Convention avec les 5 Saisons pour la vente de forfaits de ski de fond.

Délibération 2018 - 110 : Convention de Secours avec le SDIS 05.