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Délibérations

Délibérations du 10 juin 2021

Délibération 2021-41: Référant bibliothèque et présentation des projets 2021

Délibération 2021-42: Dénomination des voies

Délibération 2021-43: Cession du lot n°3 à Ville

Délibération 2021-44: Modification de statuts de la CCPE

Délibération 2021-45: Tarifs camping des Allouviers

Délibération 2021-46: Validation du devis pour le remplacement de l'accumulateur gaz - Bloc sanitaire 2 du camping des Allouviers

Délibération 2021-47: Décision modificative n°1 budget Camping

Délibération 2021-48: Convention de prestations annuelles pour le nettoyage des réservoirs d'eau potablle

Délibération 2021-49: Convention d'occupation des sites de chiens de traîneaux avec Traineau Dingo

Délibération 2021-50: Autorisation de défrichement - travaux Gemapi - Les Allouviers

Délibération 2021-51: Autorisation de passage et d'intervention - Gemapi - Les Allouviers

Délibération 2021-52: Demande de subvention - travaux d'urgence - crues de mai 2021

Délibération 2021-53: Validation du devis pour l'achat de 2 fontaines - Hameau de Dormillouse

Délibération 2021-54:validation du devis pour le déséquipement de voies d'escalade

Délibération 2021-55: Cimetières municipaux - emplacements ossuaire et terrains communaux - validation du devis pour l'achat d'un ossuaire

Délibération 2021-56: Réfection de la route forestière de Bois Monsieur - attribution du marché

Délibération 2021-57: Convention de maîtrise d'ouvrage avec le Parc National des Ecrins - appels à projets Cabanes pastorales

Délibération 2021-58: Décision modificative n°1 budget Eau Potable

Délibération 2021-59: Désignation membres de la CLECT

Délibérations du 12 avril 2021

Délibération 2021-25 : Admission en non-valeur Budget Locaux Commerciaux

Délibération 2021-26 : Affectation du résultat budget Principal

Délibération 2021-27 : Affectation du résultat Budget Locaux Commerciaux

Délibération 2021-28 : Affectation du résultat Budget Camping

Délibération 2021-29 : Affectation du résultat Budget Eau Potable

Délibération 2021-30 : Subvention exceptionnelle du Budget Principal au Budget Locaux Commerciaux

Délibération 2021-31 : Vote des taux d'imposition des taxes directes locales

Délibération 2021-32 : Vote du Budget 2021 Budget Principal

Délibération 2021-33 : Vote du Budget 2021 Budget Locaux Commerciaux

Délibération 2021-34 : Vote du Budget 2021 Budget Camping

Délibération 2021-35 : Vote du Budget 2021 Budget Eau Potable

Délibération 2021-36 : Dissolution du budget Locaux Commerciaux

Délibération 2021-37 : Rando littéraire 2021

Délibération 2021-38 : Réfection de la route forestière de Bois Monsieur - modification de la consultation

Délibération 2021-39 : Acquisition d'un véhicule pour les services techniques - demande de subvention

Délibération 2021-40 : Voirie 2021 - demande de subvention

Délibérations du 11 mars 2021

Délibération 2021-01 : Subvention Autour de la Biaysse

Délibération 2021-02 : Subvention FNACA

Délibération 2021-03 : Subvention AMAC

Délibération 2021-04 : Adhésion 2021 à la Fondation du Patrimoine

Délibération 2021-05 : Subvention voyage scolaire "Porquerolles 2021"

Délibération 2021-06 : Subvention Ice Climbing 2021

Délibération 2021-07 : Participation au Fond de Solidarité Logement

Délibération 2021-08 : Bail commercial "Aux Petits Oignons"

Délibération 2021-09 : Réduction du loyer 2021 du Camping des Allouviers

Délibération 2021-10 : Dissolution du budget 22201

Délibération 2021-11 : Vote du compte administratif 2020 - Budget Principal

Délibération 2021-12 : Vote du compte administratif 2020 - Budget Locaux Commerciaux

Délibération 2021-13 : Vote du compte administratif 2020 - Budget Budget Camping

Délibération 2021-14 : Vote du compte administratif 2020 - Budget Eau Potable

Délibération 2021-15 : Approbation du compte de gestion - Budget Principal

Délibération 2021-16 : Approbation du compte de gestion - Budget Locaux Commerciaux

Délibération 2021-17 : Approbation du compte de gestion - Budget Camping

Délibération 2021-18 : Approbation du compte de gestion - Budget Eau Potable

Délibération 2021-19 : Participation à la consultation par le CDG des Hautes-Alpes pour la passation du contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l'égard de leur personnel

Délibération 2021-20: Modification du projet de réfection de la route forestière de Bois Monsieur et résorption du point noir

Délibération 2021-21 : Attribution du marché pour l'étude environnementale du Gourfouran

Délibération 2021-22 : Déséquipement de sites d'escalade - demande de subvention

Délibération 2021-23 : Extinction partielle de l'éclairage public

Délibération 2021-24 : Création d'un conseil consultatif pour le hameau de Dormillouse

Délibération 2021-25 : Signature de la convention de partenariat "Label écoles numériques 2020" avec l'académie d'Aix-Marseille

Délibérations du 23 décembre 2020

Délibération 2020-66 : Tarif de l'eau 2021

Délibération 2020-67 : Tarifs communaux

Délibération 2020-68 : Prise en charge du déficit du Budget Locaux Commerciaux

Délibération 2020-69 : DM1 budget Mairie

Délibération 2020-70 : Cession lot n°3 à Ville

Délibération 2020-71 : Cession parcelle Champ du Seigneur

Délibération 2020-72 : Opposition à la fermeture de la Trésorerie de l'Argentière la Bessée

Délibération 2020-73 : Rénovation énergétique du bâtiment de l'Ecole - demande de subventions

Délibération 2020-74 : Aménagement de la Place du Four aux Ribes - demande de subventions

Délibération 2020-75 : Convention de mise à disposition dans le cadre de la protection des Allouviers

Délibération 2020-76 : Demande de concession perpétuelle Mr et Mme THURET

Délibérations du 13 novembre 2020

Délibération 2020-50 : Vote du budget supplémentaire Mairie

Délibération 2020-51 : Vote du budget supplémentaire Eau Potable

Délibération 2020-52 : Acquisition des parcelles F2226 et F2243 Le Riou

Délibération 2020-53 : Cabane de Valerette - demande de subvention

Délibération 2020-54 : Numérotation des rues - validation du devis modifié

Délibération 2020-55 : Titularisation Odile SEGOND

Délibération 2020-56 : Affouage 2020

Délibération 2020-57 : Dépôt d'un dossier par la société Allamanno sollicitant une modification de ses arrêtés préfectoraux d'autorisation de carrière

Délibération 2020-58 : Convention de servitude avec le SyMEnergie05

Délibération 2020-59 : Convention financière C20029 avec le SyMEnergie05

Délibération 2020-60 : Convention avec le service d'aide à l'archivage et mise à disposition de personnel du centre de gestion des Hautes-Alpes

Délibération 2020-61 : Adhésion au service de Délégué à la Protection des données mutualisé du Centre de Gestion des Hautes -Alpes

Délibération 2020-62 : Avis et principes du conseil municipal sur le projet de déviation de la Roche de Rame

Délibération 2020-63 : Création d'un poste de chargé de mission

Délibération 2020-64 : Avenant convention d'adhésion aux contrats d'assurance groupe pour la couverture des risques statutaires souscrits par le Centre de Gestion des Hautes-Alpes 2018-2020

Délibération 2020-65 : Validation du contrat Horizon Villages Cloud nouveau Millésimé avec JVS MAIRISTEM

Délibération du 17 juillet 2020

Délibération du 4 juillet 2020


Délibération 2020 - 07 : Élection du Maire.

Délibération 2020 - 08 : Détermination du nombre d'Adjoints.

Délibération 2020 - 09 : Élection des Adjoints.

Délibération 2020 - 10 : Indemnités des Adjoints.

Délibération 2020 - 11 : Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal.

Délibération 2020 - 12 : SIVU Champcella - Freissinières - Nomination des représentants.

Délibération 2020 - 13 : SIGDEP - Nomination des représentants.

Délibération 2020 - 14 : SyMEnergie05 - Nomination des représentants.

Délibération 2020 - 15 : Commission d'Appels d'Offres - Nomination des représentants.

Délibération 2020 - 16 : Renouvellement des membres de la Commission Communale des Impôts Directs.

Délibération 2020 - 17 : Association Foncière Pastorale de Val Haute - Nomination des représentants.

Délibération du 24 février 2020

Délibération 2020 - 01 : Nouvelle modification des statuts du SyMEnergie05 - Rénovation de la représentation territoriale des collèges et ajustements réglementaires.

Délibération 2020 - 02 : Avenant portant revalorisation indiciaire au 1er janvier 2020 des contractuels - Madame Odile SEGOND.

Délibération 2020 - 03 : Avenant portant revalorisation indiciaire au 1er janvier 2020 des contractuels - Monsieur Lionel DOMONT.

Délibération 2020 - 04 : Validation des devis pour la création d'une salle de projection.

Délibération 2020 - 05 : Actions inter-bibliothèques - Circulation de documents entre les bibliothèques des communes du Pays des Ecrins et le CDI du Collège des Giraudes de l'Argentière-La Bessée.

Délibération 2020 - 06 : Validation du devis pour le remplacement des ordinateurs de l'école.

Délibérations du 9 décembre 2019

Délibération 2019 - 85 : Déclassement et désaffectation du domaine public au lieu-dit Les Roberts.

Délibération 2019 - 86 : Attribution d'indemnités de conseil à Monsieur Raphaël PICHERY.

Délibération 2019 - 87 : Validation du devis pour l'achat d'une saleuse.

Délibération 2019 - 88 : Vente de l'ancienne saleuse.

Délibération 2019 - 89 : Budget Eau Potable - Décision Modificative n°2.

Délibération 2019 - 90 : Budget Principal - Décision Modificative n°3.

Délibération 2019 - 91 : Tarifs communaux.

Délibération 2019 - 92 : Validation des tarifs de l'eau pour 2020.

Délibération 2019 - 93 : Participation au voyage scolaire en Alsace.

Délibération 2019 - 94 : Validation de la subvention pour l'Ice Climbing 2020.

Délibération 2019 - 95 : Cession Commune / Monsieur Serge BARIDON - Annexe.

Délibération 2019 - 96 : Cession d'une partie du domaine public communal à Monsieur Gérard ASTIER - Annexe.

Délibération 2019 - 97 : Validation de la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée entre la Communauté de Communes du Pays des Écrins et les Communes de Freissinières et Champcella - Gouffre du Gourfouran.

Délibération 2019 - 98 : Rénovation de la salle des fêtes - Demande de subvention.

Délibération 2019 - 99 : Schéma Directeur d'eau potable.

Délibérations du 21 octobre 2019

Délibération 2019 - 75 : Budget eau potable - Décision Modificative n°1.

Délibération 2019 - 76 : Budget principal - Décision Modificative n° 2.

Délibération 2019 - 77 : Numérotation des rues - Validation du devis pour l'achat des plaques et numéros.

Délibération 2019 - 78 : Cession Communes / Thomas COLLET. Annexe

Délibération 2019 - 79 : Promesse unilatérale d'achat avec la SAFER.

Délibération 2019 - 80 : Extension d'adhésion à IT 05.

Délibération 2019 - 81 : Location du Garage à Sel.

Délibération 2019 - 82 : Avenant au bail commercial "Aux Petits Oignons".

Délibération 2019 - 83 : Étude pour la sécurisation des traversées de Village - Attribution du marché.

Délibération 2019 - 84 : Transports Scolaires 2019 - 2020 - Aide aux familles.

Délibérations du 9 septembre 2019


Délibération 2019 - 61 : Affouage 2019.

Délibération 2019 - 62 : Protection des captages de Malafouasse - Lancement de l'enquête d'utilité publique et servitude de passage.

Délibération 2019 - 63 : Protection des captages de Mas des Rousses - Lancement de l'enquête d'utilité publique et servitude de passage.

Délibération 2019 - 64 : Protection des captages du Radier - Lancement de l'enquête d'utilité publique et servitude de passage.

Délibération 2019 - 65 : Protection des captages des Roures - Lancement de l'enquête d'utilité publique et servitude de passage.

Délibération 2019 - 66 : Convention de formation initiale des compétences de sauveteur secouriste du travail du Centre de Gestion des Hautes-Alpes.

Délibération 2019 - 67 : Action culturelle 2020 entre les bibliothèques municipales de la Communauté de Communes du Pays des Écrins.

Délibération 2019 - 68 : Validation du devis pour la reprise de la route au niveau du ruisseau Odeyer - Voirie 2018.

Délibération 2019 - 69 : Budget Mairie - Décision Modificative n°1.

Délibération 2019 - 70 : Budget Locaux Commerciaux - Décision Modificative n°1.

Délibération 2019 - 71 : Budget Camping - Décision Modificative n°1.

Délibération 2019 - 72 : Promesse unilatérale d'achat avec la SAFER.

Délibération 2019 - 73 : Cession Commune / Lepeudry.   Annexe

Délibération 2019 - 74 : Convention de fonds de concours avec la Communauté de Communes du Pays des Ecrins - Cabane des Balmettes.

Délibérations du 18 juin 2019

Délibération 2019 - 49 : Création de cabanes pastorales - Demande de subvention.

Délibération 2019 - 50 : Gîte de la Cure - Convention d'occupation précaire.

Délibération 2019 - 51 : convention bail d'occupation "Accro Alpes Aventure".

Délibération 2019 - 52 : Accord local  de répartition des sièges au Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays des Écrins.

Délibération 2019 - 53 : Transfert de compétence "Eau" à la Communauté de Communes du Pays des Écrins - Avis du Conseil Municipal.

Délibération 2019 - 54 : Location appartement 1 - Ville.

Délibération 2019 - 55 : Participation au voyage scolaire au Grau d'Agde.

Délibération 2019 - 56 : Validation de devis pour l'extension du bloc sanitaire 3 du camping des Allouviers.

Délibération 2019 - 57 : Validation du devis pour la remise en état du circuit électrique au Temple des Viollins.

Délibération 2019 - 58 : Cession d'une partie du domaine public communal à Monsieur Jean-Paul ASTIER.

Délibération 2019 - 59 : Validation du devis pour l'aménagement d'un accès au Champ du Seigneur.

Délibération 2019 - 60 : Aménagement d'une cascade de glace artificielle "Pôle Nordique" - Attribution du marché.

Délibérations du 11 avril 2019

Délibération 2019 - 39 : Vote des trois taxes.

Délibération 2019 - 40 : Vote du BP 2019 Mairie.

Délibération 2019 - 41 : Vote du BP 2019 Budget Locaux Commerciaux.

Délibération 2019 - 42 : vote du BP 2019 Budget Camping.

Délibération 2019 - 43 : Vote du BP 2019 Budget Eau Potable.

Délibération 2019 - 44 : Fiscalité du SIVU Champcella / Freissinières 2019.

Délibération 2019 - 45 : Cession du lot 3 situé à Ville.

Délibération 2019 - 46 : Validation du devis pour la réalisation d'une étude de faisabilité - Monte charge à Dormillouse.

Délibération 2019 - 47 : Renouvellement du réseau AEP entre le quartier des Meyries et le Riou - Attribution du marché.

Délibérations du 26 mars 2019

Délibération 2019 - 17 : Signature de la convention de groupement de commande avec les mairies des Vigneaux, de la Roche de Rame et de Saint Martin de Queyrières pour la sécurisation des traversées de Village.

Délibération 2019 - 18 : Manifestation culturelle en réseau des bibliothèqyes municipales de Champcella, Freissinières et Saint-Crépin.

Délibération 2019 - 19 : Participation au Fonds de Solidarité Logement.

Délibération 2019 - 20 : Fondation du Patrimoine - Adhésion 2019.

Délibération 2019 - 21 : Validation de la proposition de financement du Crédit Agricole Alpes Provence.

Délibération 2019 - 22 : Location de l'appartement du rez-de-chaussée à Pallon.

Délibération 2019 - 23 : Location de l'appartement Est à Pallon.

Délibération 2019 - 24 : Vote du Compte Administratif 2018 - Budget Mairie.

Délibération 2019 - 25 : Vote du Compte Administratif 2018 - Budget Locaux Commerciaux.

Délibération 2019 - 26 : Vote du Compte Administratif 2018 - Budget Camping.

Délibération 2019 - 27 : Vote du Compte Administratif 2018 - Budget Eau Potable.

Délibération 2019 - 28 : Approbation du Compte de Gestion - Budget Mairie.

Délibération 2019 - 29 : Approbation du Compte de Gestion - Budget Locaux Commerciaux.

Délibération 2019 - 30 : Approbation du Compte de Gestion - Budget Camping.

Délibération 2019 - 31 : Approbation du Compte de Gestion - Budget Eau Potable.

Délibération 2019 - 32 : Affectation du résultat - Budget Mairie.

Délibération 2019 - 33 : Affectation du résultat - Budget Locaux Commerciaux.

Délibération 2019 - 34 : Affectation du résultat - Budget Camping.

Délibération 2019 - 35 : Affectation du résultat - Budget Eau Potable.

Délibération 2019 - 36 : Validation des modifications statutaires de la Communauté de Communes du Pays des Écrins.

Délibération 2019 - 37 : Cession d'une partie du domaine public communal à Monsieur Georges REIF.

Délibération 2019 - 38 : Signature du mandat de vente Lot n°2 à Ville.

Délibérations du 12 février 2019

Délibération 2019 - 08 : Signature du mandat de vente lot n°2 à Ville.

Délibération 2019 - 09 : Validation de la convention 2019 avec le CALHAURA SOLIHA.

Délibération 2019 - 10 : Subvention à l'association Autour de la Biaysse.

Délibération 2019 - 11 : Subvention à l'Amicale des Anciens Combattants d'Afrique du Nord.

Délibération 2019 - 12 : Subvention à la section AMAC de la Roche de Rame et L'Argentière-La Bessée.

Délibération 2019 - 13 : Rénovation de l'appartement Est Ancienne Ecole de Pallon - Attribution du marché.

Délibération 2019 - 14 : Attribution d'indemnités de conseil à Madame Caroline DELORME.

Délibération 2019 - 15 : Validation du devis pour la mise en place d'appuis de fenêtre au Gîte de la Cure.

Délibération 2019 - 16 : Budget Principal - Décision Modificative n°6.

Délibérations du 22 janvier 2019

Délibération 2019 - 01 : Budget principal - Décision modificative n°5.

Délibération 2019 - 02 : Validation du contrat annuel d'entretien de la via ferrata de Freissinières.

Délibération 2019 - 03 : Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire territorail avec la DDFIP des Hautes - Alpes.

Délibération 2019 - 04 : Participation au voyage scolaire "Porquerolles 2019".

Délibération 2019 - 05 : Rénovation de l'appartement EST ancienne Ecole de Pallon - Attribution du marché.

Délibération 2019 - 06 : Déclassement de la parcelle F 3760 du domaine public.

Délibération 2019 - 07 : Validation de la convention d'assistance en matière d'ingénierie foncière.

Délibérations du 26 décembre 2018

Délibération 2018 - 106 : Prestations de déneigement et de damage sur la Commune de Freissinières - Attribution du marché.

Délibération 2018 - 107 : Validation du montant de l'abonnement de l'eau 2019.

Délibération 2018 - 108 : Gîte de la Cure.

Délibération 2018 - 109 : Convention avec les 5 Saisons pour la vente de forfaits de ski de fond.

Délibération 2018 - 110 : Convention de Secours avec le SDIS 05
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