Délibérations

Délibérations du 03 avril 2023

PV du conseil municipal du 13 février 2023

Liste des délibérations

Délibération 2023-17: Adoption du Compte Financier Unique 2022 - Budget Principal

Délibération 2023-18: Adoption du Compte Financier Unique 2022 - Budget Eau Potable

Délibération 2023-19: Adoption du Compte Financier Unique 2022 - Budget Camping

Délibération 2023-20: Affectation du résultat du budget Principal

Délibération 2023-21: Affectation du résultat du budget Eau potable

Délibération 2023-22: Affectation du résultat du budget Camping

Délibération 2023-23: Vote du budget 2023 - Budget Principal

Délibération 2023-24: Vote du budget 2023 - Budget Eau Potable

Délibération 2023-25: Vote du budget 2023 - Budget Camping

Délibération 2023-26: Vote des taxes

Délibération 2023-27: Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement - décision du taux applicable

Délibération 2023-28: Validation du devis - voirie communale

Délibération 2023-29: Restauration des registres de l'état civil - demande de subvention

Délibération 2023-30: Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement

Délibération 2023-31: Adhésion Fondation du Patrimoine

Délibération 2023-32: Autorisation de défense dans l'affaire FRANKLIN

Délibération 2023-33: Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée - sentier des Alpages

Délibération 2023-34: Validation du plan d'actions du Parc National des Ecrins

Délibération 2023-35: Validation du devis - Menuiseries du gîte de l'Ecole

Délibération 2023-36: Convention financière - enfouissement des réseaux électroniques à Pallon

Délibération 2023-37: Attribution de la maîtrise d'œuvre pour les garages communaux

 Délibération 2023-38: Manifestations culturelles 2023 en partenariat entre les bibliothèques de Champcella, Freissinières et Saint Crépin

Délibérations du 13 février 2023

Pv du conseil municipal du 19 décembre 2022

Liste des délibérations

Délibération 2023-01: Demande de subvention - Association des Amis de l'Arbre à l'Ouvrage

Délibération 2023-02: Participation au voyage scolaire Porquerolles 2023

Délibération 2023-03: Demande de subvention - FNACA

Délibération 2023-04: Demande de subvention - Musiques en Ecrins

Délibération 2023-05: Demande de subvention - Autour de la Biaysse

Délibération 2023-06: Demande de subvention - AMAC

Délibération 2023-07: Réfection du mur à Maison Neuve

Délibération 2023-08: Vente élément de cuisine - local Aux Petits Oignons

Délibération 2023-09: Convention de partenariat interbibliothèques pour l'organisation de la manifestation culturelle "Eau furieuse, eau précieuse"

Délibération 2023-10: Enfouissement des réseaux à Pallon - convention de passage avec Territoire d'énergie Hautes-Alpes - Syme05 - annule la délibération 2022-88

Délibération 2023-11: Redevances d'occupation du domaine public - Réseaux de télécommunication

Délibération 2023-12: Avenant à la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée relative à la réalisation d'un programme d'équipements pastoraux d'intérêt commun sur l'alpage de Dormillouse - Cabane secondaire du Clôt

Délibération 2023-13: Protection du captage de Mas des Rousses - lancement de l'enquête d'utilité publique et servitudes

Délibération 2023-14: Protection du captage des Roures - lancement de l'enquête d'utilité publique et servitudes

Délibération 2023-15: Protection du captage de Malafouasse - lancement de l'enquête publique et servitudes

Délibération 2023-16: Protection du captage du Radier - lancement de l'enquête publique et servitudes

Délibérations du 19 décembre 2022

PV du conseil municipal du 05 décembre 2022

Liste des délibérations

Délibération 2022-89: Vente de sapins de Noël et reversement à la coopérative scolaire de l'école de Freissinières

Délibération 2022-90: Mur du cimetière de Ville - demande de subvention DETR 2023

Délibération 2022-91: Rénovation énergétique des appartements de Pallon - demande de subvention DSIL 2023

Délibération 2022-92: DM5 Budget Principal

Délibérations du 05 décembre 2022

PV du conseil municipal du 10 novembre 2022

Liste des délibérations

Délibération 2022-77: tarifs communaux

Délibération 2022-78: tarifs de l'eau 2023

Délibération 2022-79: Subvention Ice Climbing 2023

Délibération 2022-80: DM4 budget principal

Délibération 2022-81: Convention de partenariat pour la tour de glace avec la FFCAM

Délibération 2022-82: Convention de partenariat évènementiel avec PETZL

Délibération 2022-83: Tarifs carte découverte et locations matériel - cascade de glace

Délibération 2022-84: Convention de partenariat avec l'association Vertical Ecrins - carte de découverte FFCAM

Délibération 2022-85: Activités de pleine nature - positionnement stratégique sur l'escalade

Délibération 2022-86: Convention d'occupation des sites de chiens de traineau avec Traineau Dingo - avenant 1

Délibération 2022-87: Enfouissement des réseaux à Pallon - convention de servitude avec le Syme05

Délibération 2022-88: Enfouissement des réseaux à Pallon - convention de passage avec le Syme05

Délibérations du 10 novembre 2022

PV du conseil municipal du 29 septembre 2022

Liste des délibérations

Délibération 2022-68: Création de 2 postes - Activités Pleine Nature

Délibération 2022-69: Tarifs accès cascade de glace

Délibération 2022-70: Subvention exceptionnelle du Budget Principal au Budget Camping

Délibération 2022-71: DM3 budget Principal

Délibération 2022-72: DM2 budget Camping

Délibération 2022-73: DM2 budget Eau Potable

Délibération 2022-74: Désignation d'un correspondant intempéries ENEDIS

Délibération 2022-75: Désignation d'un représentant de la commune de Freissinières au Comité des partenaires pour la mobilité - Communauté de Communes du Pays des Ecrins

Délibération 2022-76: Cession commune/Christophe SABATER - complément

Délibérations du 29 septembre 2022

PV du conseil municipal du 1er août 2022

Liste des délibérations

Délibération 2022-55: Participation au Fond de Solidarité pour le Logement 2022

Délibération 2022-56: Participation au Réseau d'Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté

Délibération 2022-57: Subvention "Refuge One Love"

Délibération 2022-58: Tarifs de la redevance pour l'accès aux installations et aux services collectifs d'un site nordique dédié à la pratique du ski de fond et aux loisirs non motorisés autre que le ski alpin pour la saison 2022/2023

Délibération 2022-59: Convention pour la perception de la redevance pour l'accès aux installations et aux services collectifs d'un site nordique dédié à la pratique du ski de fond et aux loisirs non motorisés autre que le ski alpin pour la saison 2022/2023

Délibération 2022-60: DM2 budget principal

Délibération 2022-61: Taxe foncière sur les propriétés bâties - exonération en faveur des entreprises nouvelles pour les établissements qu'elles ont créées ou repris

Délibération 2022-62: Taxe foncière sur les propriétés bâties - limitation à 40% de l'exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation

Délibération 2022-63: Rénovation énergétique du bâtiment de l'école communale - demande de subvention au Département des Hautes-Alpes

Délibération 2022-64: Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) eau potable 2021

RPQS

Délibération 2022-65: Cession Commune/Mr et Mme LEPEUDRY

Délibération 2022-66: Désignation d'un correspondant incendie et secours

Délibération 2022-67: Désaffectation et déclassement du domaine public au lieu-dit Pallon

Délibérations du 1er août 2022

Liste des délibérations

Délibération 2022-46: Convention de mise à disposition des agents des services techniques et de mutualisation de matériel entre les communes de Freissinières et Champcella

Délibération 2022-47: Convention de mise à disposition dans l'emploi de chargé de mission avec la commune de Champcella

Délibération 2022-48: Convention de mise à disposition d'un terrain communal avec "Traineau Dingo"

Délibération 2022-49: Convention d'occupation du domaine public et de mise à disposition de locaux avec "2 nature gourmande"

Délibération 2022-50: Modification des statuts du SyMEnergie05

Délibération 2022-51: Validation du contrat Illiwap

Délibération 2022-52: Manifestation culturelle 2022 en partenariat entre les bibliothèques municipales de Champcella, Freissinières et Saint-Crépin

Délibération 2022-53: Mise à jour du RIFSEEP

Délibération 2022-54: Affouage 2022

Délibérations du 16 mai 2022

Délibération 2022-38: Validation du devis pour la réfection de la toiture de la salle hors-sac du Camping des Allouviers

Délibération  2022-39: DM1 budget Principal

Délibération 2022-40: DM1 budget Camping

Délibération 2022-41: DM1 budget Eau Potable

Délibération 2022-42: Convention relative à la réalisation d'un programme d'équipements pastoraux commun - Alpage de Dormillouse - Site du Clos

Délibération 2022-43: Travaux ONF - passerelle Le Déliéoura

Délibération 2022-44: Toilettes sèches de la Via Ferrata et du Point Info - demande de subvention

Délibération 2022-45: Création et composition de la commission urbanisme

Délibérations du 04 avril 2022

Délibération 2022-01: Budget Principal - Amortissements des immobilisations

Délibération 2022-02: Budget Camping - Amortissements des immobilisations

Délibération 2022-03: Budget Eau Potable - Amortissements des immobilisations

Délibération 2022-04: Approbation du compte de gestion - Budget Principal

Délibération 2022-05: Approbation du compte de gestion - Budget Camping

Délibération 2022-06: Approbation du compte de gestion - Budget Eau Potable

Délibération 2022-07: Approbation du compte de gestion - Budget Locaux Commerciaux

Délibération 2022-08: Vote du compte administratif - Budget Principal

Délibération 2022-09: Vote du compte administratif - Budget Camping

Délibération 2022-10: Vote du compte administratif - Budget Eau Potable

Délibération 2022-11: Vote du compte administratif - Budget Locaux Commerciaux

Délibération 2022-12: Affectation du résultat - Budget Locaux Commerciaux

Délibération 2022-13: Affectation du résultat - Budget Principal

Délibération 2022-14: Affectation du résultat - Budget Camping

Délibération 2022-15: Affectation du résultat - Budget Eau Potable

Délibération 2022-16: Vote du budget 2022 - Budget Principal

Délibération 2022-17: Vote du budget 2022 - Budget Camping

Délibération 2022-18: Vote du budget 2022 - Budget Eau Potable

Délibération 2022-19: Vote des taxes

Délibération 2022-20: Adhésion 2022 - Fondation du Patrimoine

Délibération 2022-21: Subvention AMAC

Délibération 2022-22: Subvention FNACA

Délibération 2022-23: Subvention Autour de la Biaysse

Délibération 2022-24: Participation au voyage scolaire "Ile Porquerolles 2022"

Délibération 2022-25: Adoption du règlement intérieur de ka Commune de Freissinières

Délibération 2022-26: Vente du bâtiment La Cure

Délibération 2022-27: Acquisition de parcelles au lieu-dit Le Plan - Complément

Délibération 2022-28: Demande de subvention DETR - cabanes pastorales secondaires

Délibération 2022-29: Demande de subvention FEADER Région SUD PACA complémentaire - cabanes pastorales secondaires

Délibération 2022-30: Demande de subvention Département des Hautes-Alpes - cabanes pastorales secondaires - adduction d'eau

Délibération 2022-31: Demande de subvention capteur CO2

Délibération 2022-32: Demande de subvention - appel à projets pour une amélioration des refuges Haut-Alpins et de leurs accessibilité

Délibération 2022-33: Acquisition d'un véhicule pour les services techniques

Délibération 2022-34: Validation du devis pour l'étude de la zone du Riou

Délibération 2022-35: Mise en révision du schéma directeur d'eau potable

Délibération 2022-36: Enfouissement des réseaux à Pallon - validation au titre du programme "Esthétique" 2022

Délibération 2022-37: Régularisation de servitude de passage au lieu-dit Champ du Seigneur

Délibérations du 20 décembre 2021

Délibération 2021-99: Travaux d'amélioration énergétique du bâtiment de l'école communale de Ville - demande de subvention

Délibération 2021-100: Aménagement des espaces publics de Pallon - demande de subvention

Délibération 2021-101: Acquisition d'une véhicule pour les services techniques communaux

Délibération 2021-102: Indemnités d'astreinte

Délibérations du 06 décembre 2021

Délibération 2021-80: Recrutement d'un agent recenseur

Délibération 2021-81: Organisation du temps de travail

Délibération 2021-82: Contrats d'assurance des risques statutaires

Délibérations 2021-83: Adhésion au CNAS

Délibération 2021-84: Convention de partenariat pour l'accès aux services numériques de la bibliothèque départementale des Hautes-Alpes

Délibération 2021-85: Tarifs de l'eau 2022

Délibération 2021-86: Tarifs communaux 2022

Délibération 2021-87: Convention d'assistance en matière d'ingénierie foncière

Délibération 2021-88: Subvention Ice Climbing 2022

Délibération 2021-89:: Décision modificative n°3 budget Camping

Délibération 2021-90: Décision modificative n°3 budget Principal

Délibération 2021-91: Décision modificative n°1 budget Locaux Commerciaux

Délibération 2021-92: Aménagement d'une cascade de glace "Pôle Nordique" avenant au marché

Délibération 2021-93: Acquisition de la parcelle G1376

Délibération 2021-94: Acquisition de parcelles au lieu-dit le Plan

Délibération 2021-95: Déclassement et désaffectation du domaine public au lieu-dit le Plan

Délibération 2021-96: Vente de sapins de Noël en pot

Délibération 2021-97: Mise à disposition de la dameuse Kassbohrer PB160

Délibération 2021-98: Mise en vente de la dameuse Kassbohrer PB130

Délibérations du 15 septembre 2021

Délibération 2021-67: Tarifs ski de fond 2021-2022

Délibération 2021-68: Affouage 2021

Délibération 2021-69: Convention pour la fourniture de sel de déneigement et/ou de granulat avec le Département

Délibération 2021-70: Convention pour des travaux de viabilité hivernale avec le Département

Délibération 2021-71: Avenant au marché public "Mise au gabarit grumier de la route forestière de Bois Monsieur"

Délibération 2021-72: Avenant à la convention financière de réfection de la route forestière de Bois Monsieur et résorption du point noir

Délibération 2021-73: Etude environnementale du gouffre de Gourfouran - mission complémentaire

Délibération 2021-74: Dépôt d'un dossier complémentaire en Préfecture par la société Allamanno sollicitant des modifications de son arrêté préfectoral d'autorisation de carrière n°2015-301-2 du 28 octobre 2015

Délibération 2021-75: Décision modificative n°2 - budget principal

Délibération 2021-76: Contrats d'assurance des risques statutaires

Délibération 2021-77: Adhésion au CNAS

Délibération 2021-78: Dénomination des rues - modifications

Délibération 2021-79: Etude d'aménagement de la zone du Riou - demande de subvention

Délibérations du 02 août 2021

Délibération 2021-60: Budget locaux commerciaux: admission en non valeur

Délibération 2021-61: Adoption du référentiel M57 au 01/01/2022 et à l'expérimentation du CFU sur les comptes 2022

Délibération 2021-62: Décision modificative n°1 - budget Principal

Délibération 2021-63: Décision modificative n°2 - budget Camping

Délibération 2021-64: Convention d'accompagnement pour une analyse énergétique globale sur le territoire de la commune avec le SyMEnergie05

Délibération 2021-65: Subvention à l'association "Retour à Dormillouse"

Délibération 2021-66: Branchement ENEDIS au Riou - convention de servitude

Délibérations du 10 juin 2021

Délibération 2021-41: Référant bibliothèque et présentation des projets 2021

Délibération 2021-42: Dénomination des voies

Délibération 2021-43: Cession du lot n°3 à Ville

Délibération 2021-44: Modification de statuts de la CCPE

Délibération 2021-45: Tarifs camping des Allouviers

Délibération 2021-46: Validation du devis pour le remplacement de l'accumulateur gaz - Bloc sanitaire 2 du camping des Allouviers

Délibération 2021-47: Décision modificative n°1 budget Camping

Délibération 2021-48: Convention de prestations annuelles pour le nettoyage des réservoirs d'eau potablle

Délibération 2021-49: Convention d'occupation des sites de chiens de traîneaux avec Traineau Dingo

Délibération 2021-50: Autorisation de défrichement - travaux Gemapi - Les Allouviers

Délibération 2021-51: Autorisation de passage et d'intervention - Gemapi - Les Allouviers

Délibération 2021-52: Demande de subvention - travaux d'urgence - crues de mai 2021

Délibération 2021-53: Validation du devis pour l'achat de 2 fontaines - Hameau de Dormillouse

Délibération 2021-54:validation du devis pour le déséquipement de voies d'escalade

Délibération 2021-55: Cimetières municipaux - emplacements ossuaire et terrains communaux - validation du devis pour l'achat d'un ossuaire

Délibération 2021-56: Réfection de la route forestière de Bois Monsieur - attribution du marché

Délibération 2021-57: Convention de maîtrise d'ouvrage avec le Parc National des Ecrins - appels à projets Cabanes pastorales

Délibération 2021-58: Décision modificative n°1 budget Eau Potable

Délibération 2021-59: Désignation membres de la CLECT

Délibérations du 12 avril 2021

Délibération 2021-25 : Admission en non-valeur Budget Locaux Commerciaux

Délibération 2021-26 : Affectation du résultat budget Principal

Délibération 2021-27 : Affectation du résultat Budget Locaux Commerciaux

Délibération 2021-28 : Affectation du résultat Budget Camping

Délibération 2021-29 : Affectation du résultat Budget Eau Potable

Délibération 2021-30 : Subvention exceptionnelle du Budget Principal au Budget Locaux Commerciaux

Délibération 2021-31 : Vote des taux d'imposition des taxes directes locales

Délibération 2021-32 : Vote du Budget 2021 Budget Principal

Délibération 2021-33 : Vote du Budget 2021 Budget Locaux Commerciaux

Délibération 2021-34 : Vote du Budget 2021 Budget Camping

Délibération 2021-35 : Vote du Budget 2021 Budget Eau Potable

Délibération 2021-36 : Dissolution du budget Locaux Commerciaux

Délibération 2021-37 : Rando littéraire 2021

Délibération 2021-38 : Réfection de la route forestière de Bois Monsieur - modification de la consultation

Délibération 2021-39 : Acquisition d'un véhicule pour les services techniques - demande de subvention

Délibération 2021-40 : Voirie 2021 - demande de subvention

Délibérations du 11 mars 2021

Délibération 2021-01 : Subvention Autour de la Biaysse

Délibération 2021-02 : Subvention FNACA

Délibération 2021-03 : Subvention AMAC

Délibération 2021-04 : Adhésion 2021 à la Fondation du Patrimoine

Délibération 2021-05 : Subvention voyage scolaire "Porquerolles 2021"

Délibération 2021-06 : Subvention Ice Climbing 2021

Délibération 2021-07 : Participation au Fond de Solidarité Logement

Délibération 2021-08 : Bail commercial "Aux Petits Oignons"

Délibération 2021-09 : Réduction du loyer 2021 du Camping des Allouviers

Délibération 2021-10 : Dissolution du budget 22201

Délibération 2021-11 : Vote du compte administratif 2020 - Budget Principal

Délibération 2021-12 : Vote du compte administratif 2020 - Budget Locaux Commerciaux

Délibération 2021-13 : Vote du compte administratif 2020 - Budget Budget Camping

Délibération 2021-14 : Vote du compte administratif 2020 - Budget Eau Potable

Délibération 2021-15 : Approbation du compte de gestion - Budget Principal

Délibération 2021-16 : Approbation du compte de gestion - Budget Locaux Commerciaux

Délibération 2021-17 : Approbation du compte de gestion - Budget Camping

Délibération 2021-18 : Approbation du compte de gestion - Budget Eau Potable

Délibération 2021-19 : Participation à la consultation par le CDG des Hautes-Alpes pour la passation du contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l'égard de leur personnel

Délibération 2021-20: Modification du projet de réfection de la route forestière de Bois Monsieur et résorption du point noir

Délibération 2021-21 : Attribution du marché pour l'étude environnementale du Gourfouran

Délibération 2021-22 : Déséquipement de sites d'escalade - demande de subvention

Délibération 2021-23 : Extinction partielle de l'éclairage public

Délibération 2021-24 : Création d'un conseil consultatif pour le hameau de Dormillouse

Délibération 2021-25 : Signature de la convention de partenariat "Label écoles numériques 2020" avec l'académie d'Aix-Marseille

Délibérations du 23 décembre 2020

Délibération 2020-66 : Tarif de l'eau 2021

Délibération 2020-67 : Tarifs communaux

Délibération 2020-68 : Prise en charge du déficit du Budget Locaux Commerciaux

Délibération 2020-69 : DM1 budget Mairie

Délibération 2020-70 : Cession lot n°3 à Ville

Délibération 2020-71 : Cession parcelle Champ du Seigneur

Délibération 2020-72 : Opposition à la fermeture de la Trésorerie de l'Argentière la Bessée

Délibération 2020-73 : Rénovation énergétique du bâtiment de l'Ecole - demande de subventions

Délibération 2020-74 : Aménagement de la Place du Four aux Ribes - demande de subventions

Délibération 2020-75 : Convention de mise à disposition dans le cadre de la protection des Allouviers

Délibération 2020-76 : Demande de concession perpétuelle Mr et Mme THURET

Délibérations du 13 novembre 2020

Délibération 2020-50 : Vote du budget supplémentaire Mairie

Délibération 2020-51 : Vote du budget supplémentaire Eau Potable

Délibération 2020-52 : Acquisition des parcelles F2226 et F2243 Le Riou

Délibération 2020-53 : Cabane de Valerette - demande de subvention

Délibération 2020-54 : Numérotation des rues - validation du devis modifié

Délibération 2020-55 : Titularisation Odile SEGOND

Délibération 2020-56 : Affouage 2020

Délibération 2020-57 : Dépôt d'un dossier par la société Allamanno sollicitant une modification de ses arrêtés préfectoraux d'autorisation de carrière

Délibération 2020-58 : Convention de servitude avec le SyMEnergie05

Délibération 2020-59 : Convention financière C20029 avec le SyMEnergie05

Délibération 2020-60 : Convention avec le service d'aide à l'archivage et mise à disposition de personnel du centre de gestion des Hautes-Alpes

Délibération 2020-61 : Adhésion au service de Délégué à la Protection des données mutualisé du Centre de Gestion des Hautes -Alpes

Délibération 2020-62 : Avis et principes du conseil municipal sur le projet de déviation de la Roche de Rame

Délibération 2020-63 : Création d'un poste de chargé de mission

Délibération 2020-64 : Avenant convention d'adhésion aux contrats d'assurance groupe pour la couverture des risques statutaires souscrits par le Centre de Gestion des Hautes-Alpes 2018-2020

Délibération 2020-65 : Validation du contrat Horizon Villages Cloud nouveau Millésimé avec JVS MAIRISTEM