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Délibérations

Délibérations du 12 février 2019

Délibération 2019 - 08 : Signature du mandat de vente lot n°2 à Ville.

Délibération 2019 - 09 : Validation de la convention 2019 avec le CALHAURA SOLIHA.

Délibération 2019 - 10 : Subvention à l'association Autour de la Biaysse.

Délibération 2019 - 11 : Subvention à l'Amicale des Anciens Combattants d'Afrique du Nord.

Délibération 2019 - 12 : Subvention à la section AMAC de la Roche de Rame et L'Argentière-La Bessée.

Délibération 2019 - 13 : Rénovation de l'appartement Est Ancienne Ecole de Pallon - Attribution du marché.

Délibération 2019 - 14 : Attribution d'indemnités de conseil à Madame Caroline DELORME.

Délibération 2019 - 15 : Validation du devis pour la mise en place d'appuis de fenêtre au Gîte de la Cure.

Délibération 2019 - 16 : Budget Principal - Décision Modificative n°6.

Délibérations du 22 janvier 2019

Délibération 2019 - 01 : Budget principal - Décision modificative n°5.

Délibération 2019 - 02 : Validation du contrat annuel d'entretien de la via ferrata de Freissinières.

Délibération 2019 - 03 : Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire territorail avec la DDFIP des Hautes - Alpes.

Délibération 2019 - 04 : Participation au voyage scolaire "Porquerolles 2019".

Délibération 2019 - 05 : Rénovation de l'appartement EST ancienne Ecole de Pallon - Attribution du marché.

Délibération 2019 - 06 : Déclassement de la parcelle F 3760 du domaine public.

Délibération 2019 - 07 : Validation de la convention d'assistance en matière d'ingénierie foncière.

Délibérations du 26 décembre 2018

Délibération 2018 - 106 : Prestations de déneigement et de damage sur la Commune de Freissinières - Attribution du marché.

Délibération 2018 - 107 : Validation du montant de l'abonnement de l'eau 2019.

Délibération 2018 - 108 : Gîte de la Cure.

Délibération 2018 - 109 : Convention avec les 5 Saisons pour la vente de forfaits de ski de fond.

Délibération 2018 - 110 : Convention de Secours avec le SDIS 05.